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Solution PASS’CMI de SMA btp pour constructeur de maison individuelle. strasbourg

Le contrat d'assurance PASS’CMI est une solution de sma btp, destinée aux constructeurs professionnels qui construisent des maisons individuelles dans le cadre juridique de la loi du 19 décembre 1990.
PASS’CMI assure les constructeurs de maisons individuelles :

  •  qu’ils réalisent eux-mêmes tout ou partie des travaux,
  • qu’ils sous-traitent la totalité des travaux,
  •  qu'ils réalisent eux-mêmes tout ou partie de la maîtrise d'œuvre,
  •  qu'ils sous-traitent la totalité de la maîtrise d'œuvre.

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